Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS MOTO
D3T DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4007909
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
ACCESS MOTO de D3T DISTRIBUTION

Présentation de la marque ACCESS MOTO

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3T DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCESS MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3T DISTRIBUTION domicilié(e) ZA du Château, 42 rue Albert Einstein - 62220 - CARVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 566 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque ACCESS MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS MOTO est expirée depuis le 21 mai 2023.

D3T DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MOTOBLOUZ.COM , DEXTER , MOTOBLOUZ.COM , DEXTER , CASQUE-MOTO.COM , ACCESS-MOTO.COM VOTRE PASSION, NOTRE EXPERTISE , VIASCOOT , MOTOBLOUZ.COM , DXR , MOTOBLOUZ


D3T DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - ZA du Château, 42 rue Albert Einstein - 62220 - CARVIN - France - SIREN 478566250


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vente en gros ou au détail de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules terrestres à moteur notamment motos, mobylettes, tricycles et quads à savoir combinaison / salopette / casques ; combinaison cuir ; casquette pour la route ; salopette cuir ; intégral pour la route ; combinaison de pluie ; casquette tout terrain ; ensemble de pluie ; intégral tout terrain ; salopette pour la pluie / le froid ; pièces détachées partie constitutive de casques ; écrans de casques ; pantalons / short ; visière de casque pour la route ; pantalon en cuir ; visière de casque tout terrain ; short en cuir ; pièce de casque pour la route ; surpantalon en cuir ; pièce casque tout terrain ; pantalon pour la pluie / le froid ; lunettes et masques ; pantalon tout terrain ; lunette de soleil ; survêtement ; lunette tout terrain ; surpantalon ; écrans ; protections du pilote ; masque ; protection poignet ; protection coude ; masque tout terrain ; épaulière ; protection dos ; textiles. Visage / tête / cou ; ceinture ; cagoule ; protection hanche ; tour du cou ; protection cuisse ; foulard ; protection genoux ; casquette ; protection tibia ; bandeau/bandana ; protection cheville ; sous/sur gants & bottes ; gilet de protection ; sous-gants ; protection complète ; surgants ; bottes ; surbottes ; chaussure ; chaussettes ; bottes pour la route ; maillots tee-shirts ; bottes tout terrain ; tennis, tee-shirt tout terrain ; maillot tout terrain ; chemise ; sweetshirt ; gants ; gant loisir ; gant pour la route ; gant tout terrain ; gant divers ; vestes & blousons ; veste cuir ; blouson en cuir ; veste en tissu ; blouson en tissu ; veste tout terrain ; blouson tout terrain ; coupe vent ; surveste ; doublure ; gilet anti-froid ; gilet en cuir ; gilet divers pour la moto ; lubrifiants divers ; lubrifiant amortisseur ; lubrifiant boîte/pont ; lubrifiant de chaîne ; lubrifiant câble ; lubrifiant filtre ; lubrifiant de serrure ; graisses diverses ; antivols/alarmes ; antivols mécaniques ; antivol en U ; antivol articulé ; chaîne antivol ; anti buée ; câble antivol ; anti pluie ; cadenas ; antivol bloc disque ; support d'antivol ; divers antivols ; pièce pour antivol ; alarmes électroniques ; systèmes d'alarme à monter sur motos ; sirène ; transmission à distance ; accessoire alarme ; liquide de moteur ; protection contre le vol ; liquide de refroidissement ; liquide de freinage ; liquide de batterie ; sangle ; sandow/pieuvre ; plastifiant moteur ; protections de réservoir ; protection de réservoir autocollant ; housses ; housse casque ; additif moteur ; housse protection moto ; housse de selle ; housses diverses ; plaque d'immatriculation ; dégrippant ; support de plaque d'immatriculation ; antirouille ; porte vignette assurance ; ruban adhésif ; avertisseurs sonores ; pâte à joint ; avertisseurs de remplacement ; commutateurs électriques ; bouton de masse ; bouton marche/arrêt ; peinture pour casque ; partie constitutive de guidon ; poignée ; poignée de gaz ; feutre à pneu ; poignée chauffante ; embout antivibratoire ; lubrifiants moteur ; embout de guidon ; huile 4 temps ; rehausse de guidon ; huile 2 temps ; mousse de guidon ; huile cyclomoteur ; interphones pour pilote passager ; réservoir ; partie constitutive de réservoir ; système de communication de moto à moto ou conducteur/passager ; béquille ; équipement téléphonique permettant de téléphoner les mains libres ; plastiques de protections ; garde boue plastique standard ; garde boue plastique spécifique ; divers garde boue ; protège fourche ; protège radiateur ; protège mains standard ; protège mains spécifique ; tableau de bord ; protège mains ; protège maître cylindre ; caches latéraux ; plaque de course ; bavette protège amortisseur ; gourde ; protège moteur/carter ; sac porte casque ; protection quad ; sacoche pour antivol ; bulles/pare brise ; bulle standard ; sacoche enduro garde boue ; bulle spécifique ; sacoche cavalière ; pièces de carénage ; sacoche réservoir standard ; tête de fourche ; sacoche sur tapis ; capot de selle ; sacoche réservoir aimante ; manchons et tabliers hiver ; sacoche fourche avant ; manchon standard ; manchon spécifique ; tapis/porte bagage ; tapis spécifique sur mesure ; dosseret ; tapis standard ; grille ; platine de porte bagage standard ; clignotant ; platine de porte bagage spécifique ; porte bagage standard ; remorque ; porte bagage spécifique ; remorque 350 kg ; porte paquet standard ; remorque 500 kg ; porte paquet spécifique ; remorques diverses ; dosseret ; fixation standard ; pièce de remorque ; pièces et techniques ; ampoule ; guidon ; clignotant ; levier ; divers feux ; cocotte (pièces de support) ; plaque phare ; sélecteur ; rétroviseur ; câble ; allumage ; repose pieds ; batterie ; selle ; bougie ; antiparasite ; groupe thermique ; cylindre ; allumage ; culasse ; pièces pour moteur ; éléments pistons ; bobine ; piston ; plaquette ; embrayage ; disque ; embrayage complet cloche ; ensemble de pièces destinées au freinage des motos ; embrayage complet disques ; durite ; disques garnis ; divers freinage ; disques lisses ; filtration ; cloche d'embrayage ; filtre huile ; ressort d'embrayage ; filtre air normal ; divers embrayage ; filtre à cornet ; boîte de vitesse ; filtre essence ; boîte complète ; filtre custom ; transmission primaire ; divers filtres ; transmission secondaire ; échappement ; lecteur ; silencieux de remplacement complet de type d'origine ; pignon ; poulie ; collecteur ; variateur ; silencieux tout terrain ; variateur complet ; pot tout terrain complet ; correcteur de couple ; pot complet 50 et scooter ; galet de variateur ; silencieux 50 et scooter ; ressort de variateur ; fixations pour pot ; divers variateur ; protège pot ; vilebrequin ; embouts d'échappement ; ensemble de pièces techniques et moteur destinées à être installées sur les motos ; fournitures pour pot ; bielle ; amortisseur ; carburateur ; mono amortisseur ou bi amortisseur ; carburant boîte à clapet ; amortisseurs divers ; clapet ; amortisseur de direction ; pipe ; soufflet de fourche ; manchon ; ressorts amortisseur ; plaque carbone ; pneumatiques ; lame carbone ; pneu ; pompe à eau ; chambre ; carter pompe à eau ; démarreur ; valve ; protection démarreur ; fond de jante ; divers joint moteur ; jante ; train roulant ; élargisseur ; roulement ; barre de transmission ; cage à aiguilles ; arbre de roue ; transmissions ; joint spi fourche ; couronne ; joint spi moteur ; pignon ; outillage ; chaîne ; outillage/atelier ; attache rapide ; jerrican ; piston ; chargeurs ; éléments mécaniques ; outillage pour pneus ; moteur ; ensemble de pièces destinées à la transmission par chaîne (chaîne, couronne et pignon) ; outillage pour vidange ; clé à bougie ; outillage de réglage ; outillage électroportatif ; outillage à main ; béquilles/ponts ; pistolets ; cosse ; fusible ; fil d'allumage ; fil pour branchements ; visserie standard ; visserie spéciale ; visserie pour échappement ; visserie custom ; fourniture montage pneus ; masse à coller ; masse à sertir ; fourniture pneumatique ; fournitures ; fournitures hydraulique ; durite ; embout ; quincaillerie ; collier de serrage ; goupille ; durite essence ; raccord durite ; jonc ; vente en gros ou au détail de vêtements notamment pour la pratique de véhicules terrestres à moteur. Vente en gros ou au détail de : dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; appareil de positionnement pour véhicules ; compteur de vitesse ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ; publicité en ligne sur réseau informatique ; conseils commerciaux (informations aux consommateurs) ;

Service d'assurances, informations en matière d'assurances ; estimations financières des couts de réparation ; crédit.